jeudi 01 octobre 2020 16:51:38

Selon le ministère du Commerce : Près de 4.400 infractions enregistrées au 1er semestre

Un total de 4.390 infractions relatives à la contrefaçon ont été enregistrées par les agents de contrôle du ministère du Commerce au niveau national au premier semestre 2010, a appris l'APS auprès d'un responsable du ministère.

PUBLIE LE : 17-11-2010 | 18:57

Un total de 4.390 infractions relatives à la contrefaçon  ont été enregistrées par les agents de contrôle du ministère du Commerce au  niveau national au premier semestre 2010, a appris l'APS auprès d'un responsable  du ministère.  Ces infractions ont permis aux agents de contrôle de dresser 4.080  procès-verbaux de poursuite judiciaire, la proposition de fermeture de 224 locaux  commerciaux et la saisie de 55 tonnes de marchandises pour un montant de plus  de 8,6 millions de dinars, a indiqué M. Benabdellah Djamel, sous directeur à la  Direction générale du contrôle économique et de la répression des fraudes  au ministère. Les infractions relatives à la qualité des produits industriels enregistrées  étaient liées essentiellement à la non-conformité de spécification technique  de produits avec 935 infractions, défauts de garantie de produit (406 cas),  et défauts de marque commerciale (96).  Les produits industriels contrefaits concernent, notamment, les produits  cosmétiques, alimentaires, l'électroménager et la pièce de rechange, a tenu  à souligner M. Benabdellah.     
 

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